Documents du Conseil communal

Filtrer

Date

Réinitialiser

Date

Réinitialiser

4135 résultats

02.05.2013
Municipalité

Rapport

Rapport de gestion de la Municipalité, exercice 2012

Documents de la séance Télécharger PDF (112 Ko)

02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P13

Demande de crédit d’étude pour la construction du nouveau collège du cycle secondaire à Copet

Documents de la séance Télécharger PDF (301 Ko)

02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P13

Demande de crédit d’étude pour la construction du nouveau collège du cycle secondaire à Copet

Documents de la séance Télécharger PDF (2 Mo)

02.05.2013
Municipalité

Extrait des délibérations

Rapport de gestion de la Municipalité, exercice 2012

Documents de la séance Télécharger PDF (69 Ko)

02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P09

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2012, 2e série

Documents de la séance Télécharger PDF (69 Ko)

02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P10

* Comptes communaux, exercice 2012

Documents de la séance Télécharger PDF (65 Ko)

02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P07

Gestion et comptes 2012 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Documents de la séance Télécharger PDF (72 Ko)

02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P08

Gestion et comptes 2012 du Fonds Culturel Riviera

Documents de la séance Télécharger PDF (63 Ko)

02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P11

Intégration des Services de défense contre l’incendie et de secours Pèlerin, Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l’Association de communes Sécurité Riviera et modification des Statuts y relative

Documents de la séance Télécharger PDF (92 Ko)

02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P13

Demande de crédit d’étude pour la construction du nouveau collège du cycle secondaire à Copet

Documents de la séance Télécharger PDF (85 Ko)

02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P14

Rapport-préavis en réponse au postulat du 6 octobre 2011 de M. Serge Ansermet « Les abeilles parmi nous »

Documents de la séance Télécharger PDF (86 Ko)

28.03.2013
Municipalité

Préavis 2013/P06

Demande de crédit pour financer les aménagements routiers à court terme de la 1ère étape de la modification du schéma des circulations du PMU – étape 1- phase 1

Documents de la séance Télécharger PDF (786 Ko)

28.03.2013
Municipalité

Rapport 2013/R05

Prise en considération du postulat de M. Jérôme Christen « budget et arrêté d’imposition : postulat pour tenter de sortir de l’impasse »

Documents de la séance Télécharger PDF (1 Mo)

28.03.2013
Municipalité

Rapport 2013/R05

Prise en considération du postulat de M. Jérôme Christen « budget et arrêté d’imposition : postulat pour tenter de sortir de l’impasse »

Documents de la séance Télécharger PDF (73 Ko)

28.03.2013
Municipalité

Rapport 2013/P06

Demande de crédit pour financer les aménagements routiers à court terme de la 1ère étape de la modification du schéma des circulations du PMU – étape 1- phase 1

Documents de la séance Télécharger PDF (786 Ko)

28.03.2013
Municipalité

Rapport 2013/P06

Demande de crédit pour financer les aménagements routiers à court terme de la 1ère étape de la modification du schéma des circulations du PMU – étape 1- phase 1

Documents de la séance Télécharger PDF (882 Ko)

28.03.2013
Municipalité

Extrait des délibérations 2013/P06

Demande de crédit pour financer les aménagements routiers à court terme de la 1ère étape de la modification du schéma des circulations du PMU – étape 1- phase 1

Documents de la séance Télécharger PDF (86 Ko)

28.03.2013
Municipalité

Communication 2013/C08

Réponse à l’interpellation de M. Christian Roh « A quand la sortie du tunnel ? »

Documents de la séance Télécharger PDF (355 Ko)

28.03.2013
Municipalité

Communication 2013/C09

Modification du "Règlement d'application du Fonds communal pour l'énergie et le développement durable"

Documents de la séance Télécharger PDF (351 Ko)

28.03.2013
Municipalité

Communication 2013/C09

Modification du "Règlement d'application du Fonds communal pour l'énergie et le développement durable"

Documents de la séance Télécharger PDF (422 Ko)

28.03.2013
Municipalité

Communication 2013/C10

Dette, intérêts, cautions et garanties – situation au 31 décembre 2012

Documents de la séance Télécharger PDF (513 Ko)

28.02.2013
Municipalité

Préavis 2013/P04

PMU – Mesure F1-3 – modification du statut des zones de stationnement

Documents de la séance Télécharger PDF (15 Mo)

28.02.2013
Municipalité

Rapport 2013/P03

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

Documents de la séance Télécharger PDF (3 Mo)

28.02.2013
Municipalité

Rapport 2013/P04

PMU – Mesure F1-3 – modification du statut des zones de stationnement

Documents de la séance Télécharger PDF (15 Mo)

28.02.2013
Municipalité

Rapport 2013/P04

PMU – Mesure F1-3 – modification du statut des zones de stationnement

Documents de la séance Télécharger PDF (2 Mo)

28.02.2013
Municipalité

Rapport 2013/P03

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

Documents de la séance Télécharger PDF (5 Mo)

28.02.2013
Municipalité

Rapport 2013/P03

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

Documents de la séance Télécharger PDF (217 Ko)

28.02.2013
Municipalité

Rapport 2013/P04

PMU – Mesure F1-3 – modification du statut des zones de stationnement

Documents de la séance Télécharger PDF (82 Ko)

28.02.2013
Municipalité

Préavis 2013/P03

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

Documents de la séance Télécharger PDF (5 Mo)

28.02.2013
Municipalité

Communication 2013/C03

Projet d'agglomération transports et urbanisation Rivelac

Documents de la séance Télécharger PDF (131 Ko)