Documents du Conseil communal

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4135 résultats

12.03.2015
Municipalité

Préavis 2015/P08

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

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12.03.2015
Municipalité

Préavis 2015/P05

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

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12.03.2015
Municipalité

Communication 2015/c12

Animai 2015 : une 33ème édition qui se réinvente

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12.03.2015
Municipalité

Communication 2015/C15

Fondation des Arts et Spectacles comptes de la saison 2013-2014

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12.03.2015
Municipalité

Communication 2015/C13

Activités du Bureau d’intégration

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P05

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P05

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P07

Halle des Bosquets – Cession à la Ville – Constitution d’un droit de superficie en faveur de la Fondation des Bosquets – réponse au postulat de M. Jérôme Christen "Un espace pour le Cadratin"

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P07

Halle des Bosquets – Cession à la Ville – Constitution d’un droit de superficie en faveur de la Fondation des Bosquets – réponse au postulat de M. Jérôme Christen "Un espace pour le Cadratin"

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P08

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P08

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

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12.03.2015
Municipalité

Extrait des délibérations 2015/P05

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

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12.03.2015
Municipalité

Extrait des délibérations 2015/P08

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P06

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P06

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P06

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

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12.03.2015
Municipalité

Extrait des délibérations 2015/P06

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

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04.03.2015

Communication

OJ_mars-2015.pdf

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18.02.2015

Procès-verbal

pv08_2014_7_novembre_2014.pdf

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02.02.2015

Procès-verbal

PV09-10_2014_04_11_12.pdf

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29.01.2015
Municipalité

Communication 2015/C02

Réponse à l’interpellation de M. Peter Schuseil intitulée «Swissmedia Center : Qui est responsable ?»

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29.01.2015
Municipalité

Préavis 2015/P04

Plan Partiel d’Affectation (PPA) – Cour aux Marchandises et rapport d’impact sur l’environnement

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29.01.2015
Municipalité

Rapport 2015/P04

Plan Partiel d’Affectation (PPA) – Cour aux Marchandises et rapport d’impact sur l’environnement

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29.01.2015
Municipalité

Rapport 2015/P04

Plan Partiel d’Affectation (PPA) – Cour aux Marchandises et rapport d’impact sur l’environnement

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29.01.2015
Municipalité

Rapport 2015/P04

Plan Partiel d’Affectation (PPA) – Cour aux Marchandises et rapport d’impact sur l’environnement

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29.01.2015
Municipalité

Préavis 2015/P02

Demande de transfert de crédit budgétaire afin d’assurer l’autonomisation de la Fondation Vevey, Villes d’Images

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29.01.2015
Municipalité

Communication 2015/C05

Grille d’analyse Agenda 21

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29.01.2015
Municipalité

Communication 2015/C06

Mise sur le marché libre de l’électricité suisse de quatre bâtiments communaux

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29.01.2015
Municipalité

Communication 2015/C07

Dispositif « Grand Froid » hiver 2014/2015

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29.01.2015
Municipalité

Communication 2015/C01

Réponse à l’interpellation de M. Eric Studer intitulée « Salade de CUS » ou « Le Plan directeur cantonal est-il un tigre en papier »

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