Documents du Conseil communal

06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P32

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P33

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

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06.10.2016
Municipalité

Motion 2016/P35

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P36

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P35

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P35

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P36

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P36

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P32

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P32

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P33

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P33

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P35

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P36

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P32

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P33

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

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06.10.2016
Municipalité

Communication 2016/C22

Réponse à l’interpellation de M. Gilles Perfetta intitulée « 11 ans plus tard : le temps d’engendrer un successeur ! »

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Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

Réponse à l’interpellation de M. Gilles Perfetta intitulée « 11 ans plus tard : le temps d’engendrer un successeur ! »