Documents du Conseil communal

07.11.2016
Municipalité

Rapport 2016/P43

Demande d’un crédit d’ouvrage de CHF 830'000.— pour la reconstruction de l’observatoire des Ruerettes

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02.11.2016

Communication

OJ_novembre_2016.pdf

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07.10.2016

Procès-verbal

pv06_2016_1er_septembre2016.pdf

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P32

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P33

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

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06.10.2016
Municipalité

Motion 2016/P35

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P36

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P35

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P35

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P36

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P36

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P32

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P32

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P33

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P33

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P35

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P36

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P32

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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Demande d’un crédit d’ouvrage de CHF 830'000.— pour la reconstruction de l’observatoire des Ruerettes

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Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)