Documents du Conseil communal

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3958 résultats

13.11.2009

Procès-verbal

PV08_08_10_09.pdf

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12.11.2009
Fabienne Despot

Postulat 2009/POST

Comment consolider les actions en faveur de la mobilité à deux roues?

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12.11.2009
Municipalité

Préavis 2009/R35

Budget 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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12.11.2009
Municipalité

Préavis 2009/R37

Création de 16 logements subventionnés sur les parcelles Nos 317 et 468, site de l'îlot A des Moulins de la Veveyse

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12.11.2009
Municipalité

Préavis 2009/R36

Budget communal pour 2010

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12.11.2009
Municipalité

Communication 2009/C35

Projet d'étude de faisabilité d'une fusion des communes de la Riviera - Etat de la réflexion - Octobre 2009

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12.11.2009
Municipalité

Communication 2009/C36

"Mun's en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

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12.11.2009
Municipalité

Communication 2009/C37

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la ville pour financer les études de transformation du terrain de football de Copet I

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12.11.2009
Municipalité

Communication 2009/C34

Réponse à l'interpellation de M. Alain Gonthier "Mise à niveau du 2ème pilier des transports en commun. Quelles conséquences pour les finances communales?

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12.11.2009
Municipalité

Communication 2009/C33

Réponse à l'interpellation de M. Etienne Rivier "Aménagement du bas de la Place du Marché : à la recherche de synergies"

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12.11.2009
Municipalité

Préavis 2009/R34

Budget 2010 du Fonds culturel Riviera

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12.11.2009
Municipalité

Rapport 2009/R34

Budget 2010 du Fonds culturel Riviera

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12.11.2009
Municipalité

Rapport 2009/R35

Budget 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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12.11.2009
Municipalité

Rapport 2009/R36

Budget communal pour 2010

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12.11.2009
Municipalité

Rapport 2009/R37

Création de 16 logements subventionnés sur les parcelles Nos 317 et 468, site de l'îlot A des Moulins de la Veveyse

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12.11.2009
Municipalité

Extrait des délibérations 2009/R34

Budget 2010 du Fonds culturel Riviera

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12.11.2009
Municipalité

Extrait des délibérations 2009/R35

Budget 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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12.11.2009
Municipalité

Extrait des délibérations 2009/R36

Budget communal pour 2010

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12.11.2009
Municipalité

Extrait des délibérations 2009/R37

Création de 16 logements subventionnés sur les parcelles Nos 317 et 468, site de l'îlot A des Moulins de la Veveyse

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12.11.2009
Henri Chambaz

Interpellation 2009/I

Eradiquons le vandalisme!

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05.11.2009

Ordre du jour

OJ_12_11_09.pdf

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14.10.2009

Procès-verbal

PV7_3_09_09.pdf

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08.10.2009
Henri Chambaz

Préavis 2009/R33

Rapport en réponse au postulat de M. Henri Chambaz "Sécurité des piétons à l'av. de Pra, grave lacune..."

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C25

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer les études de couverture de la place Scanavin

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C26

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer les études d'assainissement des collecteurs eaux claires - eaux usées et aménagements de surface des secteurs Entrepôts - Moulins de la Veveyse

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C27

Fermeture de la garderie "Les Sapins" au 2e semestre 2010 et transfert de ses activités dans la nouvelle garderie en construction sur le site "Les Moulins de la Veveyse"

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C28

Comptes ORPC 2008

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C29

Décompte définitif de la péréquation financière intercommunale et de la facture sociale pour l'exercice 2008

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C30

Conclusion d'un nouvel emprunt d'un montant de dix millions de francs

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C32

"Mun's en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

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