Documents du Conseil communal

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4088 résultats

20.01.2011
Municipalité

Communication 2011/C01

Dette, intérêts, cautions et garanties - Situation au 31 décembre 2010

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11.01.2011
Municipalité

Annexe Budget de l'exercice 2011

Budget de l'exercice 2011

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16.12.2010
Etienne Rivier

Interpellation 2010/I

Un centre de jour spécialisé pour accueillir des patients souffrant de la maladie d'Alzheimer

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16.12.2010
Eric Oguey

Interpellation 2010/I

Vente de vin chaud à la Foire de la Saint-Martin

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C60

Rénovation des tours de Gilamont - Situation financière

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C61

Service du personnel - Service d'information du territoire (SIT)

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C62

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer l'étude d'une signalétique culturelle

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C63

Aide aux pays en voie de développement - Année 2010 - Aide humanitaire et en cas de catastrophe

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C64

"Muns en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C59

Réponse à l'interpellation de M. Philippe Jost "Panorama sans vue : un oxymore ou un parking ?"

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16.12.2010
Serge Doriot

Interpellation 2010/I

Saint-Martin, ne vois-tu rien venir comme un cadeau de Noël 2010 ?

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13.12.2010

Procès-verbal

pv9_2010_4_11_2010.pdf

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09.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C56

Projet "CANDELA" - Etat d'avancement du renouvellement de l'éclairage public

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09.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C57

Aménagement d'un couvert à vélos devant la Gare

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09.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C58

Plan des investissements 2006-2011, réactualisé au 2 décembre 2010

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09.12.2010
Conseil communal

Rapport 2010/R

Budget 2011 de l'Organisme régional de la Protection civile Région Riviera (ORPC)

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02.12.2010

Ordre du jour

OJ_16_12_10.pdf

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02.12.2010

Ordre du jour

OJ_9_12_10.pdf

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08.11.2010

Procès-verbal

pv08_2010_octobre.pdf

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04.11.2010
Municipalité

Communication 2010/C55

"Muns en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

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04.11.2010
Municipalité

Préavis 2010/R23

Budget 2011 du Fonds culturel Riviera

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04.11.2010
Municipalité

Préavis 2010/R24

Budget 2011 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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04.11.2010
Municipalité

Préavis 2010/R26

Demande de crédit pour une participation financière au projet cantonal de mise en place d'une barrière para-suicide sur le pont de Gilamont - RC 743b

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04.11.2010
Conseil communal

Préavis 2010/R25

Budget communal pour 2011

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04.11.2010
Conseil communal

Préavis 2010/R27

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2010, 2ème série

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04.11.2010
Municipalité

Annexe 2010/R26

Demande de crédit pour une participation financière au projet cantonal de mise en place d'une barrière para-suicide sur le pont de Gilamont - RC 743b

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04.11.2010
Municipalité

Rapport 2010/R23

Budget 2011 du Fonds culturel Riviera

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04.11.2010
Municipalité

Rapport 2010/R24

Budget 2011 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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04.11.2010
Conseil communal

Rapport 2010/R25

Budget communal pour 2011

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04.11.2010
Conseil communal

Rapport 2010/R27

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2010, 2ème série

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