Documents du Conseil communal

Filtrer

Date

Réinitialiser

Date

Réinitialiser

3988 résultats

17.02.2011
Municipalité

Préavis 2011/P03

Etat de l'étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

Documents de la séance Télécharger PDF (224 Ko)

01.02.2011

Procès-verbal

PV11_16_12_2010.pdf

Télécharger PDF (13 Mo)

01.02.2011

Procès-verbal

PV10_09_12_2010.pdf

Télécharger PDF (19 Mo)

27.01.2011
Danièle Kaeser

Interpellation 2011/I

Parcours Vita ou parcours du combattant

Documents de la séance Télécharger PDF (100 Ko)

27.01.2011
Alain Gonthier

Interpellation 2011/I

Qui est à l'origine d'une ségrégation?

Documents de la séance Télécharger PDF (75 Ko)

27.01.2011
Patrick Bertschy

Interpellation 2011/I

Animation de la Place du Marché, quel avenir?

Documents de la séance Télécharger PDF (88 Ko)

27.01.2011
Roger Pieren

Interpellation 2011/I

Un régime minceur pour l'Alimentarium?

Documents de la séance Télécharger PDF (131 Ko)

27.01.2011
Pierre Clément

Interpellation 2011/I

Le PMU...n'est pas sur la ligne d'arrivée!

Documents de la séance Télécharger PDF (71 Ko)

27.01.2011
Conseil communal

Extrait des délibérations 2011/R01

Demande de crédit pour le remplacement des installations techniques du Parking du Panorama rue du Panorama 17

Documents de la séance Télécharger PDF (83 Ko)

27.01.2011
Serge Ansermet

Extrait des délibérations 2011/RP02

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. S. Ansermet, Mme F. Despot, M. J.-P. Narbel "Electricité et charbon... le couple maudit !"

Documents de la séance Télécharger PDF (72 Ko)

27.01.2011
Serge Ansermet

Interpellation 2011/I

Interpellation de M. Serge Ansermet "Que fait la Municipalité avec nos participations financières ?"

Documents de la séance Télécharger PDF (143 Ko)

27.01.2011
Municipalité

Communication 2010/C65

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer les études de reconstruction de la digue du Port de Plaisance

Documents de la séance Télécharger PDF (143 Ko)

27.01.2011
Conseil communal

Préavis 2011/R01

Demande de crédit pour le remplacement des installations techniques du Parking du Panorama rue du Panorama 17

Documents de la séance Télécharger PDF (183 Ko)

27.01.2011
Serge Ansermet

Rapport-préavis 2011/RP02

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. S. Ansermet, Mme F. Despot, M. J.-P. Narbel "Electricité et charbon... le couple maudit !"

Documents de la séance Télécharger PDF (184 Ko)

27.01.2011
Municipalité

Communication 2011/C02

Réponse à l'interpellation de M. Serge Doriot "Saint-Martin, ne vois-tu rien venir comme un cadeau de noël 2010"

Documents de la séance Télécharger PDF (3 Mo)

27.01.2011
Municipalité

Communication 2011/C03

Réponse à l'interpellation de MM. R. Neyroud et J.-F. Fave "Pour un domaine public accessible à tous, ou quelques centimètres qui comptent !"

Documents de la séance Télécharger PDF (174 Ko)

27.01.2011
Municipalité

Communication 2011/C04

"Muns en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

Documents de la séance Télécharger PDF (142 Ko)

27.01.2011
Conseil communal

Rapport 2011/R01

Demande de crédit pour le remplacement des installations techniques du Parking du Panorama rue du Panorama 17

Documents de la séance Télécharger PDF (2 Mo)

27.01.2011
Serge Ansermet

Rapport 2011/RP02

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. S. Ansermet, Mme F. Despot, M. J.-P. Narbel "Electricité et charbon... le couple maudit !"

Documents de la séance Télécharger PDF (1 Mo)

20.01.2011

Ordre du jour

OJ_27_1_2011.pdf

Télécharger PDF (146 Ko)

20.01.2011
Municipalité

Communication 2011/C01

Dette, intérêts, cautions et garanties - Situation au 31 décembre 2010

Documents de la séance Télécharger PDF (220 Ko)

11.01.2011
Municipalité

Annexe Budget de l'exercice 2011

Budget de l'exercice 2011

Documents de la séance Télécharger PDF (8 Mo)

16.12.2010
Etienne Rivier

Interpellation 2010/I

Un centre de jour spécialisé pour accueillir des patients souffrant de la maladie d'Alzheimer

Documents de la séance Télécharger PDF (121 Ko)

16.12.2010
Eric Oguey

Interpellation 2010/I

Vente de vin chaud à la Foire de la Saint-Martin

Documents de la séance Télécharger PDF (95 Ko)

16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C60

Rénovation des tours de Gilamont - Situation financière

Documents de la séance Télécharger PDF (218 Ko)

16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C61

Service du personnel - Service d'information du territoire (SIT)

Documents de la séance Télécharger PDF (150 Ko)

16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C62

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer l'étude d'une signalétique culturelle

Documents de la séance Télécharger PDF (166 Ko)

16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C63

Aide aux pays en voie de développement - Année 2010 - Aide humanitaire et en cas de catastrophe

Documents de la séance Télécharger PDF (186 Ko)

16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C64

"Muns en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

Documents de la séance Télécharger PDF (163 Ko)

16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C59

Réponse à l'interpellation de M. Philippe Jost "Panorama sans vue : un oxymore ou un parking ?"

Documents de la séance Télécharger PDF (151 Ko)